Les Racines de l'Avenir

Les archives départementales du Morbihan

Brève histoire du cadastre



En 1791, l'Assemblée constituante décide le levé du plan parcellaire du territoire et la création d'un bureau du cadastre.
Pour en savoir plus.



Plans cadastraux napoléoniens

Archives

Le cadastre numérisé

La numérisation des plans du cadastre dit « napoléonien » des communes du Morbihan a été réalisée au cours de l'année 2007 à partir de la collection de doubles des plans minutes remis pour conservation au bureau de la direction départementale des contributions directes. En choisissant cette collection, la direction des archives a fait le choix d'offrir à l'internaute une meilleure qualité d'image. L'ensemble représente un total de 6 240 feuilles.

La recherche documentaire se présente dans l'ordre alphabétique des communes du Morbihan, puis on accède aux plans en cliquant sur les titres suivants :

- les plans primitifs correspondent aux plans par masses de culture et aux plans parcellaires napoléoniens de première époque (an 11-1814) ; ils regroupent le tableau d'assemblage et les feuilles de section ;
- les plans d'assemblage (tableau d'assemblage ou plan général de la commune) et les plans parcellaires (feuilles de section et, parfois, tableau d'assemblage par section) du cadastre "napoléonien" (1812-1901).

Certaines communes disposent en effet de deux cadastres parcellaires réalisés à deux dates différentes, dits de la première (début 19e siècle) et de la deuxième époque (années 1840-1850) : Augan, Beignon (1812, 1848) ; Belz (1809, 1845) ; Croixanvec (1813, 1847) ; Erdeven (1811, 1845) ; Gueltas (1814, 1846) ; Guer (1813, 1847) ; Île-d'Arz (1811, 1851) ; Kerfourn (1814, 1846) ; La Trinité-Surzur (1811, 1844) ; Locoal-Mendon (1810, 1845) ; Monteneuf (1813, 1847) ; Noyal-Pontivy (1814, 1846) ; Noyalo (1806-1811, 1843) ; Ploemel (1811, 1845) ; Pontivy (1814, 1846) ; Saint-Avé (1811, 1844) ; Saint-Gérand (1814, 1846) ; Saint-Gonnery (1813, 1846) ; Saint-Malo-de-Beignon (1811, 1848) ; Saint-Thuriau (1814, 1847) ; Séné (1810, 1844) ; Surzur (s.d., 1844) ; Theix (1810, 1844) ; Vannes (1807, 1844).

Il est à noter que les opérations cadastrales dans le Morbihan se sont prolongées jusque dans les années 1850. Pour les communes créées postérieurement (Brandivy, La Chapelle-Gaceline, Le Croisty, Les Forges, etc.), la date de réalisation des plans est souvent inconnue ; ces plans représentent la partie de territoire des communes dont elles sont issues au moment du levé parcellaire ancien.
De façon générale, des informations complémentaires font état des modifications de limites des territoires communaux.

La consultation du plan d'assemblage est indispensable si l'on ne connaît pas la section dans laquelle se trouve la parcelle recherchée. Ensuite, l'intitulé de chaque section précise le numéro de la feuille, l'échelle du plan, les numéros de parcelles, éventuellement les lieux-dits et le développement de villages. Un clic sur la flèche droite permet d'agrandir la zone de texte et d'accéder à l'intégralité de ces informations.

 

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