Skip to Content

Votre recherche

Documents / 217 résultats

Affiche les résultats de 11 à 20 sur 217.

  • RAA_MORBIHAN_JUIN_2021.pdf

    Association de gestion du fort d’Hoëdic et de son environnement 4 310 € Lorient Agglomération 15 950 € Communauté [...] communication, sensibilisation et éducation à l’environnement. Article 2 - Durée Le présent avenant est conclu [...] communication, sensibilisation et éducation à l’environnement - 6 demi-journées d’animation = 1 260 € -

  • Présentation PowerPoint

    Présentation PowerPoint RENCONTRE DÉPARTEMENTALE DE L’ENVIRONNEMENT ARTIFICIALISATION DES SOLS POURQUOI ET COMMENT [...] statut juridique particulier • Le Code de l’environnement l’ignore comme milieu naturel • Sa prise en [...] prévue par l'article L. 122-1 du code de l'environnement ; 3. La réalisation d'une étude de densification

  • Présentation PowerPoint

    Présentation PowerPoint RENCONTRE DÉPARTEMENTALE DE L’ENVIRONNEMENT ARTIFICIALISATION DES SOLS POURQUOI ET COMMENT [...] statut juridique particulier • Le Code de l’environnement l’ignore comme milieu naturel • Sa prise en [...] prévue par l'article L. 122-1 du code de l'environnement ; 3. La réalisation d'une étude de densification

  • DPT_DEV_PROJ_P2_sommaire_inverse.pdf

    ). - Un fossé d’environ 2m de large La plateforme présente donc une emprise d’environ 15m hors talus [...] fuseau sur l’environnement est faible ; • Note = 4 : le fuseau n’impact pas l’environnement. Cette notation [...] irrégulier au titre de l'article R214-7 du Code de l'environnement. En conséquence, le Département a été invité

  • DPT_DEV_PROJ_P2_sommaire_inverse.pdf

    ). - Un fossé d’environ 2m de large La plateforme présente donc une emprise d’environ 15m hors talus [...] fuseau sur l’environnement est faible ; • Note = 4 : le fuseau n’impact pas l’environnement. Cette notation [...] irrégulier au titre de l'article R214-7 du Code de l'environnement. En conséquence, le Département a été invité

  • 2019-09-20-CD56_LEFAOUET_BILAN_CONCERTATION_V5.pdf

    s d'affecter l'environnement, au sens de l'article L. 122-1 du Code de l'environnement, ou l'activité [...] s d'affecter l'environnement, au sens de l'article L. 122-1 du code de l'environnement, ou l'activité [...] ». Selon l’article L.121-15-1 du Code de l’environnement, entré en vigueur le 1er janvier 2017, et notamment

  • Présentation PowerPoint

    ation des sols, Réunion départementale de l’environnement du Morbihan .02 13 décembre 2018 L’ ESCo Expertise [...] ation des sols, Réunion départementale de l’environnement du Morbihan .03 13 décembre 2018 Problématique [...] isation • Un enjeu en terme d’impacts sur l’environnement urbain et naturel et sur l’agriculture • L

  • Présentation PowerPoint

    ation des sols, Réunion départementale de l’environnement du Morbihan .02 13 décembre 2018 L’ ESCo Expertise [...] ation des sols, Réunion départementale de l’environnement du Morbihan .03 13 décembre 2018 Problématique [...] isation • Un enjeu en terme d’impacts sur l’environnement urbain et naturel et sur l’agriculture • L

  • Diapositive 1

    Diapositive 1 Rencontre départementale de l’environnement du Morbihan Pourquoi et comment mettre en place [...] 12 - Malguénac Acquisition par la commune pour environ, 9 €/m² - 13 - Malguénac Permis d’aménager : Surface

  • Diapositive 1

    Diapositive 1 Rencontre départementale de l’environnement du Morbihan Pourquoi et comment mettre en place [...] 12 - Malguénac Acquisition par la commune pour environ, 9 €/m² - 13 - Malguénac Permis d’aménager : Surface