Votre recherche

Documents / 28 résultats

Affiche les résultats de 21 à 28 sur 28.

• RDAS 56 version SLD14.02C2 \(Récupéré\)

  dénommée Maison départementale de l’autonomie (MDA) dans le Morbihan. Pour bénéficier des droits ou [...] DEPARTEMENT ET CONTRE LES DECISIONS PRISES PAR LA MDPH (MDA du Morbihan) Devant le juge judiciaire : Le juge

• MORBIHAN_RAA_07-08_2021.pdf

  ce qui concerne le département du Morbihan et la MDA) Titulaire Mme JEHANNO Anne Titulaire Mme LE MEUR [...] GUIHARD Alain MAISON DÉPARTEMENTALE DE L'AUTONOMIE - MDA - Comité de gestion du fonds départemental de co

• schema_GDV_definitif.pdf

  communes, partenaires de la scolarisation spécialisée (MDA) Impact géographique L’ensemble du département 10

• TRAME_COURRIER_USAGER_POUR_DEMANDE_TRANSFERT_DOSSIER_AUTRE_DPT_VERS_MDA_AOUT_2019.pdf

  M…………………………………….. Le……………………… …………………………………….. ...……………………………….. né(e) le………………………. Tél……………………………. Mail…………………………... à Monsieur le Directeur de la MDPH OBJET : Demande de transfert de dossier REF : D

• TRAME_COURRIER_USAGER_POUR_DEMANDE_TRANSFERT_DOSSIER_MDA_VERS_AUTRE_DPT_AOUT_2019.pdf

  M…………………………………….. Le……………………… …………………………………….. ...……………………………….. né(e) le………………………. Tél……………………………. Mail…………………………... à Maison Départementale de l’Autonomie 16 rue Ella Maillart – Zone de Laroiseau 56

• MORBIHAN_RAA_03_MARS_2021.pdf

  d’admission du CPRB en lien selon les cas avec la MDA (Maison départementale de l’autonomie). L’admission [...] convenue avec le département qui s’appuie sur la MDA pour vérifier la pertinence des admissions et pour

• MORBIHAN_RAA_04_2022.pdf

  les agents départementaux mis à disposition de la MDA et du GIP Inovalys. 114 Ne sont pas éligibles au

• MORBIHAN_RAA_06_2022.pdf

  l’opération « Participation au fonctionnement de la MDA » inscrite au chapitre 65, article 6568 du budget