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Documents / 217 résultats

Affiche les résultats de 61 à 70 sur 217.

  • MORBIHAN_RAA_05_MAI_2021.pdf

    articles L. 113-8 et suivants ; Vu le code de l'environnement, notamment ses articles L. 361-1 et suivants [...] ----- Conformément aux dispositions du code de l’environnement (article L. 361-1), le département a compétence [...] constituées par la surveillance et la police de l’environnement, la gestion des espèces et des habitats, le

  • RAA_MORBIHAN_JUIN_2021.pdf

    Association de gestion du fort d’Hoëdic et de son environnement 4 310 € Lorient Agglomération 15 950 € Communauté [...] communication, sensibilisation et éducation à l’environnement. Article 2 - Durée Le présent avenant est conclu [...] communication, sensibilisation et éducation à l’environnement - 6 demi-journées d’animation = 1 260 € -

  • MORBIHAN_RAA_06_2022.pdf

    Vu le Code des Transports, Vu le Code de l’Environnement, 35 Vu l’arrêté préfectoral n°2016-13605 du [...] matière d’hygiène et de sécurité, d’urbanisme, d’environnement, de sûreté des installations portuaires, ainsi [...] salubrité des abords. Article 6 - PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT – RISQUES NATURELS ET TECHNOLOGIQUES 6.1. -

  • Morbihan_Reglement_Transport_Scol_handi_adapte_2017-2018.pdf

    AGGLOMÉRATION Direction de l’aménagement de l’Environnement et des Transports 2 bd Gal Leclerc BP 20001

  • Dossier_de_presse_5-09-2022.pdf

    TRANSPORTER les élèves handicapés chaque jour (environ 500 élèves) TRANSPORT ADAPTÉ AIDER les jeunes à [...] favoriser l’ouverture des jeunes collégiens à leur environnement. De nombreuses actions éducatives sont soutenues

  • 09-CP_Session_2022_V2.indd

    d’attribuer cette aide à près de 8 500 élèves (environ 25 % de collégiens morbihannais). Par ailleurs [...] pour le département correspond à l’injection d’environ 270 000 € dans les budgets restauration des collèges

  • 09-CP_Extension_Archives.indd

    longueur. Un mètre linéaire équivaut à 5 000 feuilles environ). Ils datent de 1 108 à nos jours. Il s’agit : [...] capacité de stockage des archives départementales d’environ 15 kilomètres linéaires. Au rythme moyen d’ac [...] ). Les documents sont conditionnés dans un environnement climatisé et sécurisé. La consultation de r

  • 200009_CD56_Carrefour_du_Duer_dossier_de_concertation_V6.pdf

    les impacts sur l'environnement » concerne l'ensemble des thématiques de l'environnement, que cela soit [...] suivantes : Un rabattement à 1 voie depuis Sarzeau d’environ 167ml, adapté à une vitesse de 90km/h Une insertion [...] dépasse les 20 000 véh/j. Le trafic a augmenté d’environ +1,4%/an entre 2010 et 2019. L’heure de pointe

  • 200009_CD56_Carrefour_du_Duer_bilan_de_la_concertation_VF.pdf

    est prévu par l’article L 121-16 du code de l’environnement pour rendre compte des échanges lors de la [...] Poulmenach sur la commune de Sarzeau. Elle a rassemblé environ 60 personnes. Elle était présidée par M. David [...] éviter, réduire, compenser les impacts sur l’environnement »). Tableau 1 : Synthèse des variantes étudiées

  • Morbihan_Fiche_SATESE_ODA_inf2000.pdf

    juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement article 161 – versé au L2224-8 du code général [...] le portail assainissement du ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer : http://assainissement