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Documents / 28 résultats

Affiche les résultats de 1 à 10 sur 28.

  • MORBIHAN_RAA_03_MARS_2021.pdf

    d’admission du CPRB en lien selon les cas avec la MDA (Maison départementale de l’autonomie). L’admission [...] convenue avec le département qui s’appuie sur la MDA pour vérifier la pertinence des admissions et pour

  • MORBIHAN_RAA_07-08_2021.pdf

    ce qui concerne le département du Morbihan et la MDA) Titulaire Mme JEHANNO Anne Titulaire Mme LE MEUR [...] GUIHARD Alain MAISON DÉPARTEMENTALE DE L'AUTONOMIE - MDA - Comité de gestion du fonds départemental de co

  • MORBIHAN_RAA_04_2022.pdf

    les agents départementaux mis à disposition de la MDA et du GIP Inovalys. 114 Ne sont pas éligibles au

  • MORBIHAN_RAA_06_2022.pdf

    l’opération « Participation au fonctionnement de la MDA » inscrite au chapitre 65, article 6568 du budget

  • Morbihan_Reglement_Transport_Scol_handi_adapte_2017-2018.pdf

    favorable de transport scolaire, délivrée par la MDA. Le département reste décideur de la mise en place [...] transport adapté, en se conformant ou non à l’avis de la MDA. DÉPARTEMENT DU MORBIHAN PAGE 2 / 11 Age L’élève [...] des familles, sur notification individuelle de la MDA du Morbihan, qui pourra mentionner : la nécessité

  • SCHEMA_AUTONOMIE_2018.pdf

    la MDA En 2016, plus de 50 000 personnes sont reconnues administrativement handicapées par la MDA. Ainsi [...] volonté d’observation partagée avec nos partenaires, MDA, CAF, CPAM, MSA. Déclinés en 6 territoires infra- [...] orientations 2 et 4. Dans le domaine de l’autisme, la MDA a revu son approche en 2016, pour favoriser une prise

  • RDAS 56 version SLD14.02C2 \(Récupéré\)

    dénommée Maison départementale de l’autonomie (MDA) dans le Morbihan. Pour bénéficier des droits ou [...] DEPARTEMENT ET CONTRE LES DECISIONS PRISES PAR LA MDPH (MDA du Morbihan) Devant le juge judiciaire : Le juge

  • RDAS 56 version SLD14.02C2 \(Récupéré\)

    dénommée Maison départementale de l’autonomie (MDA) dans le Morbihan. Pour bénéficier des droits ou [...] DEPARTEMENT ET CONTRE LES DECISIONS PRISES PAR LA MDPH (MDA du Morbihan) Devant le juge judiciaire : Le juge

  • SCHEMA_AUTONOMIE_2023.pdf

    la MDA o Développer une offre d’information complète et transversale auprès des usagers de la MDA sur [...] Morbihan 59 000 personnes reconnues handicapées par la MDA S’il n’existe pas de chiffrage officiel du nombre [...] accompagné par la Maison départementale de l’autonomie (MDA) nous donne un premier éclairage. Ainsi 59 000 personnes

  • SCHEMA_AUTONOMIE_2023.pdf

    la MDA o Développer une offre d’information complète et transversale auprès des usagers de la MDA sur [...] Morbihan 59 000 personnes reconnues handicapées par la MDA S’il n’existe pas de chiffrage officiel du nombre [...] accompagné par la Maison départementale de l’autonomie (MDA) nous donne un premier éclairage. Ainsi 59 000 personnes