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Documents / 217 résultats
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MORBIHAN_RAA_05_MAI_2021_-_hors_serie.pdf
groupe. La structure doit être ouverte sur l’environnement extérieur immédiat afin d’assurer, à chaque
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MORBIHAN_RAA_04_AVRIL_2021.pdf
demi-journée par groupe d’environ 30 personnes). 3. Education à l’environnement - Animations nature auprès [...] faunistique et floristique et de sensibilisation à l’environnement. A ce titre, le département propose à la commune [...] naturels en termes de qualité de vie et de l’environnement. Pour cela, une nouvelle muséographie et de
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MORBIHAN_RAA_03_MARS_2021.pdf
agricoles) et des professionnels de l’environnement (CPIE, centre environnement,….). ▪ Expérimentation dans les [...] aménagement numérique, enseignement supérieur et environnement - Budget annexe du laboratoire départemental [...] durée de séjour des stagiaires a été évaluée à environ 15 mois. Les missions imparties à l’EANM sont les
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FIT-RD8-LacAuDuc-avril 2021-v2
coupure complète de circulation de la RD 8 pendant environ 7 mois. Travaux du lot n°3 : Hydromécanique et
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RD767_section_2x2_voies_Kermartin-Porh-Legal_Moreac_Fit_1.pdf
groupement EUROVIA / LESSARD TP pour un montant d’environ 4,4 M€ TTC. Pour la réalisation des terrassements
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MORBIHAN_RAA_FEVRIER_2021.pdf
STRADIC. Absent : Yves BLEUNVEN. Vu le code de l'environnement, notamment ses articles L. 361-1 et suivants [...] disposition et l’occupation portent sur une surface d’environ de 11 523 m², tel que figurant sur le plan joint [...] dudit terrain, soit une surface globale de 10 m² environ, conformément au plan demeuré ci-annexé. ARTICLE
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MORBIHAN_RAA_2021_JANVIER.pdf
. p. 9 - Plan de prévention du bruit dans l'environnement (PPBE) - 3ème échéance ................... [...] _________ PLAN DE PREVENTION DU BRUIT DANS L'ENVIRONNEMENT (PPBE) 3EME ECHEANCE _________ La commission [...] LE STRADIC) et Yves BLEUNVEN. Vu le code de l'environnement, notamment ses articles L. 572-1 et suivants
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2019-09-20-CD56_LEFAOUET_BILAN_CONCERTATION_V5.pdf
s d'affecter l'environnement, au sens de l'article L. 122-1 du Code de l'environnement, ou l'activité [...] s d'affecter l'environnement, au sens de l'article L. 122-1 du code de l'environnement, ou l'activité [...] ». Selon l’article L.121-15-1 du Code de l’environnement, entré en vigueur le 1er janvier 2017, et notamment
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DPT_DEV_PROJ_P2_sommaire_inverse.pdf
). - Un fossé d’environ 2m de large La plateforme présente donc une emprise d’environ 15m hors talus [...] fuseau sur l’environnement est faible ; • Note = 4 : le fuseau n’impact pas l’environnement. Cette notation [...] irrégulier au titre de l'article R214-7 du Code de l'environnement. En conséquence, le Département a été invité
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RD194_Pont_du_Bonhomme_11.pdf
entièrement financé par le département s’élève à environ 2 M€. Engagés au cours du mois de septembre 2019