Votre recherche
Documents / 217 résultats
Affiche les résultats de 131 à 140 sur 217.
-
FIT_RD306_Contournement_GUIDEL.pdf
pour environ 2,150 M€ TTC, comprenant : des mesures visant les milieux naturels à hauteur d’environ 450 [...] k€ TTC des mesures liées à l’environnement hydraulique à hauteur d’environ 1.7 M€ TTC. Décomposition et [...] (pré-opérationnelles, études préliminaires (trafic, environnement agricole, technique…), de faisabilité ou d’
-
RD182_PontDeLaForet-StJBvay.PDF
2020, pour une durée prévisionnelle de 2 mois environ. Les travaux sont confiés par le département à
-
RD303_PontDuRox_StJBrieucMauron.PDF
2020, pour une durée prévisionnelle de 1.5 mois environ. Les travaux sont confiés par le département à
-
11-Culture_Presentation_CD56_2020_Web.pdf
médiéval des ducs de Bretagne, au coeur d’un environnement naturel remarquable CAIRN DE PETIT MONT Arzon
-
CD56_PPBE_2020.pdf
bruit dans l'environnement transposée, dans le droit français, au Code de l'Environnement, articles L [...] Plan de protection du bruit dans l’environnement 3ème échéance Notice explicative La directive européenne [...] l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnement définit une approche commune à tous les États
-
MORBIHAN_JEP_Culture_DP_2020_OK_BD.pdf
résidence des ducs de Bretagne construite dans un environnement na- turel exceptionnel. Le Domaine de Suscinio
-
RD774-777_Pont_d_Arz_PLUHERLIN.pdf
financé par le département s’élève à 200 k€ TTC environ pour l’ouvrage et 105 k € TTC pour l’aménagement
-
RD194_Pont_du_Bonhomme_11.pdf
entièrement financé par le département s’élève à environ 2 M€. Engagés au cours du mois de septembre 2019
-
DPT_DEV_PROJ_P2_sommaire_inverse.pdf
). - Un fossé d’environ 2m de large La plateforme présente donc une emprise d’environ 15m hors talus [...] fuseau sur l’environnement est faible ; • Note = 4 : le fuseau n’impact pas l’environnement. Cette notation [...] irrégulier au titre de l'article R214-7 du Code de l'environnement. En conséquence, le Département a été invité
-
2019-09-20-CD56_LEFAOUET_BILAN_CONCERTATION_V5.pdf
s d'affecter l'environnement, au sens de l'article L. 122-1 du Code de l'environnement, ou l'activité [...] s d'affecter l'environnement, au sens de l'article L. 122-1 du code de l'environnement, ou l'activité [...] ». Selon l’article L.121-15-1 du Code de l’environnement, entré en vigueur le 1er janvier 2017, et notamment