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Documents / 217 résultats

Affiche les résultats de 131 à 140 sur 217.

  • FIT_RD306_Contournement_GUIDEL.pdf

    pour environ 2,150 M€ TTC, comprenant : des mesures visant les milieux naturels à hauteur d’environ 450 [...] k€ TTC des mesures liées à l’environnement hydraulique à hauteur d’environ 1.7 M€ TTC. Décomposition et [...] (pré-opérationnelles, études préliminaires (trafic, environnement agricole, technique…), de faisabilité ou d’

  • RD182_PontDeLaForet-StJBvay.PDF

    2020, pour une durée prévisionnelle de 2 mois environ. Les travaux sont confiés par le département à

  • RD303_PontDuRox_StJBrieucMauron.PDF

    2020, pour une durée prévisionnelle de 1.5 mois environ. Les travaux sont confiés par le département à

  • 11-Culture_Presentation_CD56_2020_Web.pdf

    médiéval des ducs de Bretagne, au coeur d’un environnement naturel remarquable CAIRN DE PETIT MONT Arzon

  • CD56_PPBE_2020.pdf

    bruit dans l'environnement transposée, dans le droit français, au Code de l'Environnement, articles L [...] Plan de protection du bruit dans l’environnement 3ème échéance Notice explicative La directive européenne [...] l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnement définit une approche commune à tous les États

  • MORBIHAN_JEP_Culture_DP_2020_OK_BD.pdf

    résidence des ducs de Bretagne construite dans un environnement na- turel exceptionnel. Le Domaine de Suscinio

  • RD774-777_Pont_d_Arz_PLUHERLIN.pdf

    financé par le département s’élève à 200 k€ TTC environ pour l’ouvrage et 105 k € TTC pour l’aménagement

  • RD194_Pont_du_Bonhomme_11.pdf

    entièrement financé par le département s’élève à environ 2 M€. Engagés au cours du mois de septembre 2019

  • DPT_DEV_PROJ_P2_sommaire_inverse.pdf

    ). - Un fossé d’environ 2m de large La plateforme présente donc une emprise d’environ 15m hors talus [...] fuseau sur l’environnement est faible ; • Note = 4 : le fuseau n’impact pas l’environnement. Cette notation [...] irrégulier au titre de l'article R214-7 du Code de l'environnement. En conséquence, le Département a été invité

  • 2019-09-20-CD56_LEFAOUET_BILAN_CONCERTATION_V5.pdf

    s d'affecter l'environnement, au sens de l'article L. 122-1 du Code de l'environnement, ou l'activité [...] s d'affecter l'environnement, au sens de l'article L. 122-1 du code de l'environnement, ou l'activité [...] ». Selon l’article L.121-15-1 du Code de l’environnement, entré en vigueur le 1er janvier 2017, et notamment