Rechercher une délibération
Dès leur publication officielle, vous pouvez retrouver les délibérations adoptées par le Conseil départemental et la commission permanente.
Consulter ici les délibérations à partir du 1er juillet 2021
Pour les délibérations antérieures au 1er juillet 2021, vous pouvez adresser votre demande auprès de la Personne responsable de l’accès aux documents administratifs (prada(at)morbihan.fr) ou des archives départementales (Site de patrimoines archives (morbihan.fr)
Calendrier des sessions du Conseil départemental et des commissions permanentes
Séances plénières du Conseil départemental
- Vendredi 28 mars 2025
- Vendredi 20 juin 2025
- Vendredi 19 septembre 2025
- Vendredi 7 novembre 2025
- Vendredi 19 décembre 2025
Les sessions se déroulent dans l’hémicycle et sont ouvertes au public. Merci de vous présenter à l’accueil avec une pièce d’identité.
Hôtel du Département
2, rue de St Tropez
56000 Vannes
Commissions permanentes
- Vendredi 24 janvier 2025
- Vendredi 7 mars 2025
- Vendredi 4 avril 2025
- Vendredi 16 mai 2025
- Vendredi 6 juin 2025
- Vendredi 4 juillet 2025
- Vendredi 12 septembre 2025
- Vendredi 10 octobre 2025
- Vendredi 14 novembre 2025
- Lundi 8 décembre 2025
Direction des affaires juridiques et des assemblées
2, rue de Saint-Tropez
CS82400
56000 VANNES cedex